Thèse, travaux, conférences
La production scientifique et les interventions publiques du Cabinet nourrissent le conseil stratégique, en particulier sur la responsabilité environnementale et les mouvements transfrontières de déchets dangereux.
Thèse de doctorat
Titre : « La responsabilité pour mouvement transfrontrière illicite de déchets dangereux : Cas des États du Golfe de Guinée ».
Cette recherche analyse, en droit privé, les régimes de responsabilité civile et pénale applicables aux flux illicites de déchets dangereux, en examinant les difficultés d’imputation, de prévention et de réparation dans les ordres juridiques nationaux. Le Cabinet s’appuie sur ces résultats pour accompagner les acteurs exposés à des risques environnementaux complexes : opérations portuaires, chaînes logistiques, industries, collectivités territoriales, ONG, bailleurs et investisseurs.
Cette recherche analyse, en droit privé, les régimes de responsabilité civile et pénale applicables aux flux illicites de déchets dangereux, en examinant les difficultés d’imputation, de prévention et de réparation dans les ordres juridiques nationaux. Le Cabinet s’appuie sur ces résultats pour accompagner les acteurs exposés à des risques environnementaux complexes : opérations portuaires, chaînes logistiques, industries, collectivités territoriales, ONG, bailleurs et investisseurs.
Sur demande, un résumé exécutif de la thèse et certaines présentations peuvent être communiqués dans le cadre de missions.
Articles, chapitres, conférences
Ces contributions nourrissent une veille permanente et une compréhension fine des débats contemporains, dont bénéficient directement les clients du Cabinet.
